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Catégorie droit intellectuel

Accueil > 2805 droit > droit > droit privé > droit civil > droit des personnes > droit intellectuel
folderpropriété industrielle
folderpropriété littéraire et artistique

7 Documents disponibles dans cette catégorie

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Site web

L'autre côté obscur de la Force

  • Auteur : Sophie Laubie
  • Editeur : Agence France-Presse (AFP) 2015
Les contraintes imposées par Disney aux journalistes lors de la projection pour la presse du film "Star Wars, épisode 7 : Le Réveil de la force" en décembre 2015, la veille de sa sortie : l'accord de confidentialité, les mesures de sécurité pris[...]
open_link_url_notice En ligne
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Article de périodique

Bastiat défend la propriété intellectuelle perpétuelle

  • Dans le périodique : Pour l'éco. Hors-série, n°011 (01/2023) p.22-23
  • Martial Poirson
Présentation de la doctrine de Frédéric Bastiat, économiste français du 19e siècle, à propos du droit de propriété intellectuelle illimité de l'auteur sur ses oeuvres de l'esprit ; extrait de la "Lettre sur la propriété intellectuelle", parue en[...]
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Article de périodique

Contre l'IA, les auteurs imposent le silence

  • Dans le périodique : Courrier international (Paris. 1990), n°1793 (13/03/2025) p.38
  • John Thornhill
Dans The Financial Times [presse britannique], les enjeux de la propriété intellectuelle face à l'IA générative : contexte, la nécessaire adaptation de la loi et du modèle économique.
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Article de périodique

Mickey, Popeye, Batman et moi

  • Dans le périodique : Courrier international (Paris. 1990), n°1763 (14/08/2024) p.37
Infographie consacrée à l'entrée de personnages de fiction dans le domaine public.
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Livre

La propriété intellectuelle au service de l'innovation

    • Auteur : Pierre Breesé
    • Auteur : Yann de Kermadec
  • Editeur : Nathan 2004 159 p.
La propriété intellectuelle : qu'est-ce que c'est ? Quels sont ses enjeux?
Cote : 343.07 BRE
Disponible
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Site web

La propriété de l'oeuvre

  • Editeur : Les fondamentaux 2021 1 vidéo : 2 min 20 s
Le point sur la propriété intellectuelle : la reprise de morceaux musicaux par d'autres artistes que ceux qui les ont créés et qui en sont propriétaires.
open_link_url_notice En ligne
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Article de périodique

A vos marques...

  • Dans le périodique : Pour l'Eco, n°039 (03/2022) p.51
    • Auteur : Anne Neymann
    • Auteur : Marine Pataillot
Le point juridique sur la notion de marque : définition en droit de la propriété industrielle ; les éléments constitutifs d'une marque et le dépôt à l'Institut national de la propriété intellectuelle (INPI) ; l'impératif juridique de s'opposer à[...]
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Jeudi : 8h05 à 12h05 - 13h25 à 15h55
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