Résultat de la recherche
9 recherche sur le mot-clé
'sanction judiciaire' ![Surligner les mots recherchés Surligner les mots recherchés](./images/text_horizontalrule.png)
![](./images/expand_all.gif)
![](./images/collapse_all.gif)
![Imprimer la page de recherche courante...](./images/print.gif)
![Tris disponibles](./images/orderby_az.gif)
31 août 1832 : Honoré Daumier redouble de rage en prison / Matthieu Frachon / Beaux-arts magazine (2017) in Beaux-arts magazine (Levallois-Perret), 398 (08/2017)
[article]
Titre : 31 août 1832 : Honoré Daumier redouble de rage en prison Type de document : texte imprimé Auteurs : Matthieu Frachon, Auteur Editeur : Beaux-arts magazine, 2017 Article : p.68-71 Langues : Français (fre)
in Beaux-arts magazine (Levallois-Perret) > 398 (08/2017)Descripteurs : caricature Mots-clés : Daumier, Honoré : 1808-1879 sanction judiciaire Résumé : Retour sur le séjour en prison du caricaturiste français Honoré Daumier le 31 août 1832 : la raison de son emprisonnement, une source d'inspiration pour son activité de caricaturiste politique. Présentation de quelques-unes de ses oeuvres : "Souvenirs de Saint-Pélagie" (1834), "Les gens de justice" (1854), "Les Blanchisseurs" (1832), "La Rue Transnonain" (1834). Nature du document : documentaire Genre : article de périodique [article] 31 août 1832 : Honoré Daumier redouble de rage en prison [texte imprimé] / Matthieu Frachon, Auteur . - Beaux-arts magazine, 2017 . - p.68-71.
Langues : Français (fre)
in Beaux-arts magazine (Levallois-Perret) > 398 (08/2017)
Descripteurs : caricature Mots-clés : Daumier, Honoré : 1808-1879 sanction judiciaire Résumé : Retour sur le séjour en prison du caricaturiste français Honoré Daumier le 31 août 1832 : la raison de son emprisonnement, une source d'inspiration pour son activité de caricaturiste politique. Présentation de quelques-unes de ses oeuvres : "Souvenirs de Saint-Pélagie" (1834), "Les gens de justice" (1854), "Les Blanchisseurs" (1832), "La Rue Transnonain" (1834). Nature du document : documentaire Genre : article de périodique Attentats de 2015 : la peine maximale pour Abdeslam / Play Bac Presse (2022) in L'Actu (Paris. 1997), 6891 (01/07/2022)
[article]
Titre : Attentats de 2015 : la peine maximale pour Abdeslam Type de document : texte imprimé Editeur : Play Bac Presse, 2022 Article : p.5 Langues : Français (fre)
in L'Actu (Paris. 1997) > 6891 (01/07/2022)Descripteurs : terrorisme Mots-clés : sanction judiciaire attentats en France (2015) Résumé : Point sur le verdict prononcé à l'issue du procès des attentats de 2015 en France, et plus particulièrement sur la condamnation de Salah Abdeslam. Nature du document : documentaire Genre : article de périodique [article] Attentats de 2015 : la peine maximale pour Abdeslam [texte imprimé] . - Play Bac Presse, 2022 . - p.5.
Langues : Français (fre)
in L'Actu (Paris. 1997) > 6891 (01/07/2022)
Descripteurs : terrorisme Mots-clés : sanction judiciaire attentats en France (2015) Résumé : Point sur le verdict prononcé à l'issue du procès des attentats de 2015 en France, et plus particulièrement sur la condamnation de Salah Abdeslam. Nature du document : documentaire Genre : article de périodique L'épuration dans tous ses états / François Rouquet / Sophia Publications (2018) in L'Histoire (Paris. 1978), 445 (03/2018)
[article]
Titre : L'épuration dans tous ses états Type de document : texte imprimé Auteurs : François Rouquet, Auteur ; Fabrice Virgili, Auteur Editeur : Sophia Publications, 2018 Article : p.56-63 Note générale : Bibliographie, statistiques. Langues : Français (fre)
in L'Histoire (Paris. 1978) > 445 (03/2018)Descripteurs : Collaboration : 1940-1944 / procès Mots-clés : sanction judiciaire Résumé : Étude consacrée à l'histoire de l'épuration des Français ayant collaboré avec les nazis lors de la Seconde Guerre mondiale : ses enjeux, le malaise face à la violence déployée, l'annonce précoce de la punition des collaborateurs, le travail des cours de justice, les mesures de clémence et les lois d'amnistie. Nature du document : documentaire Genre : article de périodique [article] L'épuration dans tous ses états [texte imprimé] / François Rouquet, Auteur ; Fabrice Virgili, Auteur . - Sophia Publications, 2018 . - p.56-63.
Bibliographie, statistiques.
Langues : Français (fre)
in L'Histoire (Paris. 1978) > 445 (03/2018)
Descripteurs : Collaboration : 1940-1944 / procès Mots-clés : sanction judiciaire Résumé : Étude consacrée à l'histoire de l'épuration des Français ayant collaboré avec les nazis lors de la Seconde Guerre mondiale : ses enjeux, le malaise face à la violence déployée, l'annonce précoce de la punition des collaborateurs, le travail des cours de justice, les mesures de clémence et les lois d'amnistie. Nature du document : documentaire Genre : article de périodique La justice peut-elle freiner l'ubérisation ? / Sandrine Foulon / Alternatives Economiques (2019) in Alternatives économiques (Quétigny), 386 (01/2019)
[article]
Titre : La justice peut-elle freiner l'ubérisation ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Sandrine Foulon, Auteur Editeur : Alternatives Economiques, 2019 Article : p.24-25 Langues : Français (fre)
in Alternatives économiques (Quétigny) > 386 (01/2019)Descripteurs : droit du travail Mots-clés : sanction judiciaire économie numérique Résumé : Enquête sur les jurisprudences concernant les travailleurs en contrat commercial avec les plates-formes numériques, en 2019 : la requalification d'un coursier à vélo en salarié par les juges de la chambre sociale de la Cour de cassation en France, d'autres exemples de jugements dans le monde, la portée de la décision française, la capacité d'adaptation des plates-formes, le lobbying auprès du pouvoir politique. Nature du document : documentaire Genre : article de périodique/enquête, reportage [article] La justice peut-elle freiner l'ubérisation ? [texte imprimé] / Sandrine Foulon, Auteur . - Alternatives Economiques, 2019 . - p.24-25.
Langues : Français (fre)
in Alternatives économiques (Quétigny) > 386 (01/2019)
Descripteurs : droit du travail Mots-clés : sanction judiciaire économie numérique Résumé : Enquête sur les jurisprudences concernant les travailleurs en contrat commercial avec les plates-formes numériques, en 2019 : la requalification d'un coursier à vélo en salarié par les juges de la chambre sociale de la Cour de cassation en France, d'autres exemples de jugements dans le monde, la portée de la décision française, la capacité d'adaptation des plates-formes, le lobbying auprès du pouvoir politique. Nature du document : documentaire Genre : article de périodique/enquête, reportage La liberté d'expression et ses limites / CLEMI (Centre pour l'éducation aux médias et à l'information) (2021)
![]()
Titre : La liberté d'expression et ses limites Type de document : document électronique Editeur : CLEMI (Centre pour l'éducation aux médias et à l'information), 2021 Description : 1 vidéo : 2 min 30 s Format : Web Langues : Français (fre) Descripteurs : liberté d'expression Mots-clés : sanction judiciaire Résumé : Vidéo sur les sanctions fixées par la loi au regard de la liberté d'expression qui, si elle est inscrite dans la Constitution française, n'est pas sans limites : diffamation et calomnie ; injure et appel à la violence ou à la haine ; apologie du terrorisme, des crimes de guerre et des crimes contre l'humanité. Nature du document : documentaire Genre : Vidéo Niveau : Secondaire En ligne : https://www.clemi.fr/fr/cles-medias/la-liberte-dexpression-et-ses-limites.html La liberté d'expression et ses limites [document électronique] . - CLEMI (Centre pour l'éducation aux médias et à l'information), 2021 . - 1 vidéo : 2 min 30 s ; Web.
Langues : Français (fre)
Descripteurs : liberté d'expression Mots-clés : sanction judiciaire Résumé : Vidéo sur les sanctions fixées par la loi au regard de la liberté d'expression qui, si elle est inscrite dans la Constitution française, n'est pas sans limites : diffamation et calomnie ; injure et appel à la violence ou à la haine ; apologie du terrorisme, des crimes de guerre et des crimes contre l'humanité. Nature du document : documentaire Genre : Vidéo Niveau : Secondaire En ligne : https://www.clemi.fr/fr/cles-medias/la-liberte-dexpression-et-ses-limites.html PermalinkPermalinkLe terrorisme aveugle la justice / Jean-Marie Pottier / Association de formation, d'études et de recherche en sciences humaines (2020) in Sciences humaines (Auxerre), 325 (05/2020)
PermalinkTrafic de drogues : les peines encourues / Anaïs Coignac / Centre d'Information et de Documentation Jeunesse (CIDJ) (2020)
![]()
Permalink